MOTOCONFORT
Présentation de la marque MOTOCONFORT
Déposée le 14 décembre 1978 par LA MOTOCONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOTOCONFORT est expirée depuis le 14 décembre 1988.
LA MOTOCONFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029
Inscription - Transmission de propriété n°15343 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°15031 - Publication au BOPI